L’investissement étranger dans le secteur agricole marocain

L’investissement étranger dans le secteur agricole – Section 3 :

L’agriculture tient une place de premier plan au sein de l’économie des pays en développement. Ce secteur d’activité est au cœur de toutes les problématiques de développement rural de ces sociétés : lutte contre la pauvreté, malnutrition, statut de la femme, scolarité, précarité foncière et capacité d’investissement…

Le secteur agricole au Maroc avait constitué l’une des principales activités économiques qui avait fortement attiré l’intérêt des colons durant la période du protectorat. En effet, pas moins d’un million d’ha ont fait l’objet d’une vaste opération d’accaparement et sur lesquels ils ont progressivement développé les premiers noyaux d’une « agriculture moderne » avec de nouvelles cultures et des rendements qui contrastent avec ceux obtenus dans le « secteur traditionnel »

Au Maroc, environ 12% du territoire, sont cultivés, 13% sont recouverts par les forêts et les parcours représentent 75%.

Seuls 16% de la superficie cultivée sont irrigués. Les 84% restants dépendent de précipitations incertaines, ce qui influe considérablement sur la production agricole. En outre, le fort accroissement de la population au cours des dernières décennies a entraîné une réduction de la taille des exploitations et un empiètement des zones agricoles sur les forêts et les pâturages .

L’agriculture connaît un renouveau dans la littérature économique sous l’influence de la libéralisation des échanges dans le contexte des négociations multilatérales .

Quelles sont les caractéristiques du secteur agricole au Maroc ?

Comment a évalué l’investissement étranger dans le secteur agricole ?

Avant d’essayer d’examiner ces deux axes, il sera procédé à la présentation d’un bref aperçu sur le secteur agricole marocain.

A) Bref aperçu sur le secteur agricole au Maroc.

Le secteur agricole marocain est un espace de développement et moteur de l’évolution. En effet d’après le recensement général de la population et de l’habitat de 1994, ce secteur emploie directement 40% de la population active totale, et avec une contribution de 19% au PIB en 1994, généralement cette contribution varie entre 15 et 20% selon la conjoncture .

Les sécheresses qui caractérisent le climat méditerranéen marocain affectent sérieusement la production puisque seulement 10% de la surface agricole totale utilisée bénéficie de l’irrigation, chose due à la rareté des ressources en eau. Aussi le secteur souffre-t-il de problèmes caractérisés de structurels, dont notamment les structures foncières en vigueur au Maroc : le morcellement excessif des propriétés (plus de 2/3 des exploitants agricoles disposent de moins de 5 ha), ainsi que la multitude des statuts fonciers, sans pour autant oublier que c’est un secteur caractérisé de sous-financement du fait que seule la CNCA est principale et seule pourvoyeur de fonds. Cette dernière, avec les défaillances de sa gestion en matière d’incohérence et de non maîtrise de la distribution prêtée, s’est montrée incapable d’aider au développement du secteur .

En plus des contraintes intérieures, l’agriculture marocaine se retrouve face à l’ouverture de son économie impulsée par le dynamique de la mondialisation, mais la question qu’on se pose est : est-il possible pour ce secteur d’assurer sa survie ?

En signant les accords du GATT et d’association avec l’UE, le Maroc a commencé à faire le deuil du volet protectionnisme de son agriculture, la production marocaine qui a toujours évolué dans un environnement non compétitif, sera de plus en plus confrontée dans les années à venir aux multiples impératifs imposés par l’institution de zone de libre échange et des accords de l’organisation mondiale de commerce (OMC).

Cette véritable situation du secteur agricole marocain doit faire objet d’une profonde réflexion, avant la signature de tout accord de libre échange.

En somme, le système productif national agricole est appelé à subir les conséquences de cette ouverture, dont notamment le comportement des consommateurs qui va être de moins en moins sensible à la préférence nationale.

Les principales caractéristiques de l’agriculture marocaine peuvent être résumées dans les points suivants :

L’importance d’un secteur dans une économie est mesuré grâce à :

* La contribution au PIB:

La part de la production agricole dans le PIB totale qui au Maroc varie entre 11.6% et 21%

* La contribution à l’emploi :

Le pourcentage d’employées dans ce secteur qui constitue 40% de la population d’après le FIDA.

1. Les caractéristiques majeures :

Le secteur agricole occupe une place importante dans la politique économique marocaine :

* Il permet l’autosuffisance de la population en produits alimentaires.

* Il offre de la matière première pour les industries agro alimentaires

* Il permet la rentrée de devise grâce aux exportations.Le Maroc est l’un des plus importants producteurs d’olive et d’huile d’olive : 2ème en huile d’olive exportée vers le monde. Le Maroc est également le 2ème exportateur mondial d’agrumes. Quant aux autres exportations maraîchères le Maroc exporte également divers produits dont la valeur ajoutée est estimée à 800 millions $US.

* Il permet la création d’emploie surtout dans le monde rurale.

* Il permet la réalisation de la croissance économique car le PIB total dépend fortement du PIB agricole .

Le dualisme :

* C’est l’existence de deux secteurs opposés : secteur moderne et un secteur traditionnel.

–> Le secteur moderne :

* Attire un capital important d’investissements, utilise un capital technique moderne, des méthodes d’irrigation, des engrais, des produits chimiques d’où une productivité élevée, la majorité de la production est destinée à l’exportation.

–> Le secteur traditionnel :

* Il s’agit d’une agriculture vivrière ou de subsistance car la production est destinée à l’autoconsommation, faute de mécanisation et des méthodes de production archaïques, la productivité est très faible. Ce secteur dépend fortement des aléas climatiques.

* C’est le secteur traditionnel (terre bourre) qui prédomine au Maroc, plus de ¾ de la SAU .

3. La désarticulation :

* La désarticulation est le caractère ironique existant au niveau du secteur, il s’agit en bref de la non complémentarité entre d’une part le secteur moderne et traditionnel. D’autre part les 3 secteurs de l’économie.

* Exemple : l’agriculture marocaine exporte des fraises. Cependant l’industrie agro alimentaire en importe .

4. La faible valeur ajoutée :

* La rareté de moyens de stockage.

Moyens de commercialisation traditionnel.Les produits agricoles n’ont fait l’objet d’aucun effort d’organisation et d’assainissement.si bien, que les circuits de commercialisation dans le pays continue à se caractériser par une complexité et une désorganisation et surtout d’une multiplication abusive d’intermédiaires qui s’accaparent d’une bonne partie de la valeur ajoutée au détriment à la fois des consommateurs et des producteurs .

Evolution des investissements étrangers dans le domaine agricole au Maroc.

Contrairement à un grand nombre de pays nouvellement indépendants durant les décennies 1950 et1960 et qui avaient procédé à l’expropriation des terres qui s’étaient appropriés les colons durant la période de la colonisation, le Maroc a suivi une toute autre voie marqué plutôt par la recherche de solution de compromis avec les détenteurs de ces terres.

Aussi, si certains d’entre eux sont arrivés à vendre, d’autre sont continué à les exploiter même jusqu’en 1973.

En effet, un premier dahir a soumis à autorisation toute opération portant sur des propriétés agricole ou à vocation agricole située à l’extérieur des périmètres urbain dès lors que l’un des contrastants est une personne morale, étrangère ou non une personne physique étrangère. Un deuxième dahir pris le même jour décide de la récupération des lots de colonisation et de certaines terres adjacentes.

En 1973, le dahir du 2 mars 1973transfère l’Etat marocain la propriété des immeubles agricoles ou à vocation agricole situés en totalité ou en partie à l’extérieur des périmètres urbains.

Le gouvernement marocain présente les mesures de récupération moins comme une élimination et d’une classe nouvelle d’agriculteurs nationaux. Le transfert de propriété fut effectué moyennant une indemnisation qui prend en considération les intérêts de toutes les parties concernées. De même fut promulguée l’introduction de l’appropriation de terres agricoles par les personnes physiques ou morales étrangers .

Cependant, des formules ont été explorées et qui permettent à des étrangers de réaliser des investissements agricoles au Maroc en prenant avec les nationaux : association avec des investissements marocains qui font leurs apports sous formes de terres, location sur la base de contrat de bail à long terme( la durée de location peut atteindre 99ans), contrats de culture etc.Selon les données de l’office des Changes, le montant des investissements étrangers dans le domaine agricole au Maroc est limité ne dépassant guère 0, 8% du total des investissements extérieur reçu de 1973 à 1999.

Sur la base d’une étude portant sur « Les investissements étranger dans le secteur agricole au Maroc »il se dégage que les principales régions d’accueil de ces investissements sont le Souss-Massa, Doukkala, le Gharb et la Loukkos.Le nombre d’exploitation agricole et des superficies concernées a connu une augmentation régulière. Il est passé de 5 nouveaux investissements étrangers avec 238 ha exploités par des étrangers 1988 à un total de 48 avec une superficie de 5343 ha en 1993.

L’investissement porte généralement sur le matériel directeur impliqué dans la production et l’œuvre essentiellement des européens (46/49).Les trois projets non européens ont été réalisé par des investisseurs arabes.

Sur le plan des spéculations pratiquées, les cultures maraichères viennent en premier rang et semblent être fortement intégrées aux marchés européens. De nouvelles cultures d’exportation snt constante progressivement et portent notamment la floriculture, les fraises, les asperges etc.

S’agissant de la typologie des investissements étrangers, si certains d’entre eux constituent des investissements direct opérés sur les terres louées pour des périodes déterminées, d’autres constituent des exemples type de partenariat entre des agriculteurs étrangers, généralement français et espagnols, et leurs homologue marocains constitués sous forme de société. L’objectif étant de délocaliser une partie de leur activité de production au Maroc en vue de garantir un approvisionnement régulier des marchés européens à des couts les plus possibles.

Ce type d’investissement semble répondre à un certain nombre de contraintes que connaît le secteur agricole d’exportation au Maroc et facilite l’intégration de la production agricole dans les marchés étrangers.

Les aspects de la protection des investissements étrangers au Maroc

Table de Matières :

Introduction Générale.

Chapitre préliminaire : l’évolution du droit international des investissements.

Section 1 : la genèse des investissements internationaux.

A. Le parcours des échanges et relations économiques mondiales.

1. les principales économies-mondes :

-La Phénicie.

-Carthage (jusqu’au IIIe siècle av. J.-C.).

-La civilisation hellénistique (du IIIe siècle av. J.-C. au IIIe siècle av. J.-C.).

-La Rome antique (du IIe siècle av. J.-C. au Ve siècle).

-Monde arabo-musulman du XIIe siècle.

-Méditerranée au temps de Philippe II d’Espagne (XVIe siècle).

-La Chine des Ming (XIVe-XVIIe siècles).

-L’empire inca.

– L’Epoque de La mondialisation.

2. Les grandes écoles de théorie des relations économique internationales.

*Le libéralisme.

*Le marxisme.

*L’école anglaise.

* Le constructivisme.

*La dépendance.

* Economie-monde ou «système-monde».

B. Organisations des échanges internationaux :

2. L’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT).

3. L’Organisation Mondial de Commerce (OMC).

4. La Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement (CNUCED).

5. L’Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE) :

C. Source du droit international d’investissement.

1. Droit international général et investissement.

a. La protection des étrangers et de leurs biens (Treatment of aliens).

b. Protection diplomatique.

c. La Responsabilité de l’Etat.

2. Les traités en relation avec l’investissement.

a. Les traités bilatéraux d’investissement.

b. Les conventions multilatérales d’investissement.

c. Les accords régionaux et interrégionaux de l’investissement.

d. Les vieux traités classique.

Section 2 : Droit d’investissement, droit en mouvement et efficace vers une protection effective des investissements étranges :

A. Développement du droit international de l’investissement dès le début du 20ème siècle.

B. L’évolution de la protection de l’investisseur étranger.

Première partie : Chronologie et cadre législatif, réglementaire et institutionnel des investissements étrangers au Maroc.

Chapitre 1 : La chronologie de l’investissement étranger vers le Maroc.

Section 1 : L’investissement étranger au Maroc 1983-1999.

A) Investissement étranger au Maroc 1983-1990.

B) Investissement étranger au Maroc : 1991-1999.

Section 2 : l’investissement étranger au Maroc 1999_2009.

Chapitre 2 : le cadre législatif, réglementaire et institutionnel au Maroc.

Section 1 : la réforme du cadre législatif, réglementaire et institutionnel de l’investissement au Maroc.

A. Réforme de la politique du commerce extérieur.

B. Réforme fiscale.

C. Réforme bancaire.

D. Réforme du marché boursier. E. Réforme du marché monétaire. F. Réforme du cadre comptable. G. Lettre royale du juin 1993.

H. Réforme du droit des affaires.

I. Réforme des codes de l’investissement.

J. Juridictions de commerce.

K. Tribunaux administratifs.

L. Textes relatives à la protection des investissements étrangers.

M. Code des douanes et impôts indirects.

Section 2 : les divers organismes et institutions et ministères en relation avec l’investissement au Maroc.

A. L’agence de promotion des investissements.

B. L’Agence Marocaine de Développement des Investissements (AMDI). C. Centre régional des investissements.

Deuxième partie : Analyse sectorielle, obstacles et protection des investissements étrangers au Maroc.

Chapitre 1 : analyse sectorielle de l’investissement étranger au Maroc.

Section 1 : L’investissement étranger dans le secteur Industriel.

A) Les principales caractéristiques de l’investissement industriel étranger au Maroc.

1. L’investissement industriel.

2. Approche en termes d’économie industrielle.

B) Les branches industrielles les plus concernées par l’investissement étranger au Maroc.

1. quelque donnée sur les principales opérations d’investissement étranger dans le secteur industriel.

a. Industrie de transformation des phosphates.

b. branche des autres industries chimiques et para chimiques.

-Le secteur de raffinage du pétrole :

-Distribution de gaz au Maroc :

-L’industrie pharmaceutique :

Section 2 : L’investissement étranger dans le secteur Bancaire et Financier.

A) l’investissement étranger dans le secteur bancaire :

-participations espagnols :

-participation allemande :

-participations françaises :

-participations Japonaises :

-participation arabe :

B) l’investissement étranger dans le secteur financier :

1-l’investissement étranger dans le marché boursier au Maroc :

2-fonds d’investissement étranger au Maroc :

Section 3 : l’investissement étranger dans le secteur agricole.

A) Bref aperçu sur le secteur agricole au Maroc.

1. Les caractéristiques majeures.

2. Le dualisme.

3. La désarticulation.

4. La faible valeur ajoutée.

B) Evolution des investissements étrangers dans le domaine agricole au Maroc.

Chapitre 2 : obstacles des investissements étrangers au Maroc.

Section 1 : obstacles qui touchent le fonctionnement de l’entreprise.

A) Résultats d’une enquête faite par les chambres de commerce et de l’Industrie étrangère au Maroc.

-Le fonctionnement de l’Administration :

-Les structures d’accueil :

-Les procédures d’implantation :

-Le financement de l’investissement :

– L’environnement législatif :

-L’environnement économique générale.

B) Etude des services de la banque Mondiale relative au renforcement du secteur privé.

C) Etude sur les obstacles et possibilités d’investissement au Maroc pour les entreprises Allemandes.

D) Etude sur le parcours de l’investisseur au Maroc.

E) Enquête effectuée par le Ministère chargée du Commerce et de l’Industrie.

Section 2 : obstacles à caractère macro-économique.

A) L’exiguïté du marché locale.

B) Atténuation des atouts naturels de l’économie marocaine pour l’investissement étranger.

C) Couts des factures et fiscalité.

D) la qualité des ressources humaines :

E) La contrebande et la contrefaçon :

Section 3 : obstacles d’ordre socio-politique.

A) Les lourdeurs administratives.

B) Manquement à l’Etat de droit.

C) Propagation de l’esprit de la rente.

D) L’ampleur des disparités sociales.

E) Question relatives au fonctionnement de l’administration marocaine.

F) Des institutions élues en déphasage avec les contraintes de la compétitivité économique.

G) Problématique des relations professionnelles au sein de l’entreprise.

H) absence d’un projet économique et social fédérateur.

I) La Justice.

J) Déficience du système d’éducation- formation.

K) Evaluation du « Risque Maroc»

a. Le risque Maroc vu par des organismes internationaux : La dette extérieure marocaine vue par Moody’s et S&P.

b. La crise Financière internationale augmente le risque Maroc.

*- Les entreprises (PLAN, émergence)

*- Le tourisme (VISION (2010)

*- L’immobilier (Plan Azur)

Chapitre 3 : Les aspects de la protection des investissements étrangers au Maroc.

Section 1 : La protection de l’investissement étranger au Maroc.

A) La protection de l’investissement étranger en droit interne :

B) La protection de l’investissement étranger en droit international :

C) Protection de l’investisseur étranger dans le cadre des Accords internationaux d’investissement.

Section 2 : La politique de promotion et protection des investissements étrangers engagés par le Maroc.

A) Les plus forts programmes et plans de promotion et d’attractivité des investissements étrangers

B) Les arguments de protection d’investissements offerts aux apporteurs des capitaux étrangers.

Conclusion et recommandations pour l’amélioration de la protection des investissements étrangers par le Maroc

_________________________

Le secteur agricole au Maroc. Encadré par Mr BENSBAHOU. Page :3

Mohamed Larbi ELharras : attraction des investissements étrangers au Maroc. Page :189

Ministère de l’Agriculture (Maroc) 2000. Investir en agriculture.

Dynamique des avantages comparatif dans le secteur agricole : Une analyse des effets des préférences commerciales dans les relations Union européen-Maroc :NISRIN IDIR.(Centre d’économie de Paris Nord(CNRS-UMR)Université Paris.

Recensement générale de la population et de l’habita :1994

MAJDOLINA : Le secteur agricole marocain. Article « jeunes du Maroc ».8 Juillet 2006

Ministère de l’Agriculture et de la mise en valeur Agricole, « L’Agriculture : quelle stratégie pour relever les défis de la compétitivité »1997

Njib Akesbi : défis et perspective de l’agriculture.

http://www.madrpm.gov.ma/systeme_information.htm

najib AKESSBI : défis et perspectives de l’agriculture.

Le cite du ministère de l’agriculture

Dahir n°1-63-288 du 26 septembre1963.

Dahir n° 1-63-289 du 26 septembre1963

Dahir du 3 mars 1973.

Najib AKASBI : « Dynamique de l’investissement étranger dans l’agriculture au Maroc » publié dans l’ouvrage collectif, Les investissements directs étrangers ; Facteurs d’attractivité et de localisation, op cit : page 135 à152



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