Posts Tagged ‘droit’

Mémoires en Gestion, économie, Droit Privé et Public

Les listes des mémoires en Gestion, économie, Droit Privé et Public Sciences Economiques & Gestion » L’audit bancaire L’audit bancaire / Option : Monnaie, Finance, Banque L’audit bancaire : Introduction générale Le secteur bancaire / Pourquoi un audit bancaire ?/ chp1/PI La nécessité d’un audit bancaire / Pourquoi un audit bancaire/ chp2-PI Les normes d’un […]


Résponsabilité pénale du banquier : Infractions générales- Incriminations

la Responsabilité pénale – Chapitre I Les comportements illicites du banquier qui peuvent être sanctionnés pénalement, peuvent être divisés en deux parties : les infractions qui peuvent être commises que par les banquiers (parag II) et les informations générales prévues par le code pénal et certains textes particuliers. Parmi cette seconde catégorie, nous ne retiendrons […]


La responsabilité civile du banquier : responsabilité du banquier

La responsabilité civile du banquier

La responsabilité civile du banquier – Titre I L’expansion du commerce bancaire à laquelle correspond une augmentation grandissante des guichets et une diversification des opérations de banque, est à l’origine du développement des risques d’erreurs ou de fautes qui mettent en cause la responsabilité du banquier. Bien que ces erreurs ou ces fautes n’aboutissent pas […]


Résponsabilité du banquier : Système et droit bancaire

relations banques-clients

Résponsabilité du banquier – système, droit bancaire Introduction Générale : Le secteur bancaire présente dans tous les pays des caractéristiques spécifiques d’environnement qui influent directement sur son activité. Suivant le degré d’ouverture de chaque pays on se situe à des stades divers d’évolution d’une profession qui, dans l’ensemble a connu de profondes mutation ces dernières […]