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Mémoire sous le thème La résponsabilité du banquier

responsibility of the banker: Au cours de cette étude, nous n’avons guère essayé de dégager une théorie de la responsabilité propre à la profession bancaire .Notre intention au cours de ce modeste mémoire, était simplement de faire ressortir et d’analyser les différentes situations où le banquier est fautif, tout en préconisant certaines […] Responsabilité du banquier Conclusion Générale […] améliorations qui nous ont parues nécessaires. Du reste, la question de la responsabilité du banquier n’est pas encore mûre pour donner lieu à une théorie propre, comme c’est le cas de la responsabilité de droit commun. Il importait donc de s’interroger sur le domaine de cette responsabilité. C’est ainsi que dans le cadre de la responsabilité civile du banquier, nous avons passé en revue certaines opérations […]

Responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien

Responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien – Section III: Le DOC prévoit deux systèmes spéciaux de responsabilité du fait des choses, dont nous ne traiterons pas, Quant au régime général de responsabilité du fait des choses, il est prévu par l’article 88 du DOC. Pour plus de développement, cette section se subpisera en deux paragraphes, l’un portera sur le principe légal et l’autre sera consacré aux conditions de mise en cause de la responsabilité du fait des choses. Paragraphe 1 : Principe légal Le régime général de responsabilité du fait des choses, est prévu par l’article 88 du DOC qui pose le principe dans les termes suivants : « chacun doit répondre du dommage causé par les choses qu’il a sous […]

La responsabilité du banquier : la responsabilité du fait d’autrui

La responsabilité du fait d’autrui – Section 2 : La responsabilité du fait personnel est fondée sur la faute prouvée de l’auteur du dommage. On a longtemps considéré que la responsabilité du fait d’autrui est fondée toujours sur une présomption de faute.Cette conception était celle des premiers commentateurs du code Napoléon.Elle pourrait être transposée en droit marocain parce que sur ce point le DOC reproduit défilement les dispositions du code civil français. Que signifie la présomption de faute ? La réponse à cette question se trouve dans l’article 449 du DOC qui dispose que : « les présomptions sont des indices au moyen desquels la loi ou le juge établit l’existence de certains faits inconnus ». L’existence d’un fait ou d’un acte juridique peut parfois […]