Posts Tagged ‘ADPIC’

بحث العلامة التجارية

Brand, Marque commerciale “… حماية العلامة إلى تلك العهود الماضية حيث كان اغتصاب العلامة يعتبر فعلا معاقبا عليه، وان الاعتداء عليها كان يشكل سببا لدعوى مدنية تستند إلى الفعل الضار 1إلا أن تمسك الدول بمبدأ إقليمية القوانين أدى إلى قصر هذه الحماية على مستوى حدود إقليم الدولة ، وحتى في هذا النطاق …” عرض العلامة […]


L’impact des entraves environnementales sur la compétitivité et l’accès aux marchés

La dimension environnementale dans l’accord d’association Maroc-UE Première partie Le commerce extérieur des PED au risque des politiques environnementales des pays développés Chapitre II : Les entraves environnementales auxquelles se heurtent les exportations marocaines. Section II : L’impact sur la compétitivité et l’accès aux marchés Les échanges extérieurs jouent un rôle important et croissant dans […]