Archive for the ‘Droit Privé’ Category



Evènements brillants dans l’histoire syndicale marocaine

La physionomie du syndicalisme au Maroc
Première Partie : Aperçu historique
Chapitre 2 : l’ère coloniale
Section 2 : évènements brillants dans l’histoire syndicale marocaine
Le syndicalisme, surtout, le syndicalisme ouvrier, représente, notamment dans les pays du monde un poids indéniable, il est la manifestation des aspirations de la population pauvre et démunie des moyens suffisants d’existence digne il est très sensible à l’égard de tout changement politique, économique et sociaux Ainsi le mouvement syndical conçoit toutes les changements que connaît la société et intervention, le cas échant, pour défendre les intérêts de la classe ouvrière prolétaire
Dans sens, au cours de l’histoire syndicaliste marocain on peut compter plusieurs phases historiques qui marquent profondément la mémoire du Maroc récent  :

A-    Les émeutes de 1981. More »

13 مايو, 2010 | Droit Privé | 54|

Le démembrement des syndicats existant au Maroc

La physionomie du syndicalisme au Maroc
Première Partie : Aperçu historique
Chapitre 2 : l’ère coloniale
Au lendemain de l’indépendance, la naissance de l’UMT ressemblait à la constitution d’un parti. Ainsi en 1956 le nombre d’adhérents s’élevait à 600.000 , c’est pourquoi certains disent que l’Etat l’UMT est UMT était l’Etat, son rôle était primordial au sein de la société marocains cela s’avère sur plusieurs plans.
Sur le plan social : elle était présente dans certain organisme sociaux tel tribunaux prud’homaux formation professionnelle, commission centrale des salaire, sécurité sociale, assemblée nationale consultative.
Sur le plan international : ses dirigeants participaient aux travaux des sessions de la conférence internationale de travail (CIT) aussi qu’a celles de l’ONU
-Ils firent aussi parti intégrante à la cour de justice en tant que membres assesseurs
Ainsi que ses activités ont abouti à la promulgation de la législation sociale la plus avancées d’Afrique More »

13 مايو, 2010 | Droit Privé | 104|

Aperçu historique sur le syndicalisme au Maroc

La physionomie du syndicalisme au Maroc
Première Partie : Aperçu historique
La naissance du syndicalisme au Maroc n’est pas due au hasard , il s’est cristallisé par contre, à travers plusieurs années durant les quelles d’immenses efforts ont été déployé par des syndicalistes, militants patriote et nationaliste certes les autorités protectorales ont posés plusieurs barrières pour achopper son établissement et puis sa consolidation .
Au lendemain de l’extinction du régime de la tutelle exercé par le colonisateur, autres enjeux et défis se sont mis sur le chemin du mouvement syndical marocain.
Ainsi, on se trouve devant deux phases historique distinctes – l’ère coloniale (chapitre préliminaire) et l’ère  post coloniale ( deuxième chapitre ) dont chacune avait ses propres circonstances .
Chapitre préliminaire : l’ère coloniale .
A vrai dire, le syndicalisme n’a commence à exister chez nous qu’en 1955 avec la constitution de l’union marocaine du travail, Avant cette date les marocains n’avaient  pas le droit de constituer des syndicats, mais cela ne signifiant pas que le More »

11 مايو, 2010 | Droit Privé | 90|

Le syndicalisme au Maroc

La physionomie du syndicalisme au Maroc
Introduction :
Défini comme étant le mouvement qui vise à unifier les travailleurs dans des organisations pour défendre leurs propres intérêts communs, le syndicalisme se présente comme l’un des traits qui jalonnait l’histoire du Maroc récent.
Ainsi, ayant opté pour le multipluralisme politique le Maroc s’est engagé à la consécration du multipluralisme syndical cela s’avère bien en lisant l’article 3 de la constitution qui prescrit.
« Les partis politiques, les organisation syndicales, les collectivités locales et les chambres professionnelles concurrent à l’organisation et à la représentation des citoyens ».
Or l’article 396 de la législation du travail attribue aux syndicats autres rôles non mentionnés dans l’article ci dessus. Outre la More »

11 مايو, 2010 | Droit Privé | 88|

La physionomie du syndicalisme au Maroc

Université Mly Ismail
Faculté des sciences Juridiques,
Economiques Et Sociales
Meknés

OPTION : Droit Privé

Mémoire de Fin d’étude sous le thème:

syndicalisme au Maroc

La physionomie du syndicalisme au Maroc

Encadré par :
Mr : Fouad SEFRIOUI

Préparé par :
B. Abderrahmane  &  S. El Mahdi  &  E. Driss

Année Universitaire:
2008-2009

BIBLIOGRAPHIE:

* Ouvrages:
- AHMED BOUDAHRAIN: Le droit syndical marocain vue rétrospective. édition 2007.
- AYACH ALBERT: Le mouvement syndical au Maroc 1919-1942 tome 1 l’harmattan 1982.
- AYACH ALBERT: Le mouvement syndical au Maroc 1943-1948 wallada.
- ABDELLAH BOUDAHRAIN: Me droit du travail au Maroc tome 2. More »

10 مايو, 2010 | Droit Privé | 148|

procédure d’expulsion – conclusion

L’expulsion des locaux à usage commercial

Conclusion
Nous avons essayer dans ce modeste mémoire faire une évaluation de dahir de 24/03/1955 après plus de quarante ans de son application .et c’est un duré suffisante pour constaté ces lacunes qu’il contienne et de le degré de d’efficacité des procédures qu’il établie
Le progrès économique et social qui a connue le Maroc dans tous les années a rendue b disposition de cette lois incompatible  a l’actualité marocain ce que rend sa révision indispensable.
Dans ce cadre nous proposons certaine modification qui d’après notre étude paraissent utile:
D’abord l’annulation de la procédure établie par l’article 7 et suivant qui oblige la locataire dans le cadre de bail a duré More »

6 نوفمبر, 2009 | Droit Privé | 188|