Le Maroc et Organisation de la Conférence Islamique

Le Maroc et Organisation de la Conférence Islamique
Université Moulay Ismaïl – Meknès

Option: Sciences Economiques & Gestion

Mémoire pour l’obtention d’une licence sous le thème :
Maroc et Organisation de la Conférence Islamique
Le Maroc et Organisation de la Conférence Islamique

Introduction générale:
Dans les années 80, la politique commerciale de plusieurs états membres de l’O.C.I[1], est passée d’une politique tournée vers l’intérieur basé sur la substitution aux importations à une politique commerciale “tournée” vers l’extérieur basée sur la promotion des exportations.

Les modalités des réformes partaient sur la réduction au minimum des barrières commerciales, et le cas échant, à compléter ces mesures par des politiques de concurrence. Celles-ci ont été jugées nécessaires même dans des situations de libre échange, car le libre échange peut ne pas suffire lorsque les entreprises étrangères sont très puissantes sur le marché, quand les fournisseurs étrangers sont en collusion les uns avec les autres, ou avec les autres producteurs nationaux. Dans ces conditions les lois relatives à la concurrence nationale complètent la liberté du commerce afin de créer un environnement compétitif.

Les réformes de politiques commerciales ainsi que les politiques complémentaires ont été appliquées d’une manière générale.

L’essence des réformes commerciales portait sur trois mesures intimement liées: l’élimination et la tarification des barrières non tarifaires (BNT), la réduction du taux tarifaire moyen et la limitation de la variation tarifaire moyenne. Ces mesures se sont accompagnées d’une série de politiques complémentaires comprenant la dévaluation, la réduction des déficits budgétaires, la déréglementation des marchés nationaux, l’élimitation des offices de commercialisation et la privatisation des entreprises publiques. Un nombre croissant de pays ont conçus ou sont en train de concevoir leurs politiques de concurrence.

Les politiques d’importation reposant sur des restrictions multiples et complexes y ont été remplacées par des droits de douane qui sont devenues le principal instrument de contrôle des importations, un nombre appréciable des restrictions quantitatives subsistent néanmoins dans certain pays: leur assouplissement progressif  en régime NPF es prévu, mais il prendra peut être u n certain temps.

Parallèlement, les droits moyens et maximaux ont été considérablement réduits dans de nombreux pays de l’OCI. Ces reformes ont crée une transparence qui permet de mieux évaluer les effets possibles des droits de douane et des concessions tarifaires. Les programmes de réforme de commerce dans les pays de l’OCI ont en connu de nombreuses stratégies, mais les modalités et le calendrier d’exécution varient considérablement. les effort de la reforme de la politique commercial ont touché quatre domaines principaux: la réforme du régime des taux de change, la suppression des barrières non tarifaire, la réduction et l’harmonisation des taxes d’importation et enfin la suppression des restrictions à l’exportation.
Les Etats membres de l’OCI ont con forte leur politiques commerciales par la conclusion de nombreux accords commerciaux qu’on peut les classer en trois grandes catégories.

  • les accords commerciaux non préférentiels.
  • Les conventions commerciales préférentielles.
  • Les accords de libre échange.

–         les accords de premier type génération, ont été pour la plupart signés dans la décennie soixante et soixante dix; ils prévoient souvent le traitement de la nation la plus favorisée et ne confèrent aucun avantage tarifaire.

–         Les conventions commerciales et tarifaires préférentielles de deuxième génération, ont été conclues dans la décennie quatre-vingt et quatre-vingt-dix et reposent sur l’octroi réciproque de l’exonération des droits de douane aux produits échangés à condition qu’elles répondent aux règles d’origine. Cette exonération peut être totale ou partielle et concerne une liste de produits bien déterminés où tous les produits outre l’exonération des droits de douane, certaines conventions prévoient également la franchise des taxes d’effet équivalent.

–         Des accords de libre échange de troisième génération, ont commencé à voir le jour au courant de la décennie quatre – vingt – dix et en particulier entre les pays de la méditerranée et du CCG, ces accords instaurent des zones de libre échange progressives étalées généralement sur une période transitoire et prévoient:
–         L’exonération total et / ou l’octroi de droits de douane préférentiels pour les produits figurant dans des listes annexées à l’accord.
–         Le démantèlement progressif des droits de douane et des taxes d’effet équivalent pour les produits industriels.
–         Le respect du principe du traitement national en matière d’impôt et taxes appliquées aux produits importés.
–         L’élimination des restrictions quantitatives.
–         Report des négociations ou mise en place d’un régime spécial pour les produits agricoles et agro- alimentaires.
–         Adoption d’une liste régatée comme (liste des exceptions).

–         L’association du secteur privé dans la confection de ces accords au niveau intra – étatique.

Dans cette recherche on va commencer par un chapitre préliminaire concernant l’organisation de la conférence islamique ; ses organes principaux et subsidiaires, puis la charte de la conférence islamique. Il sera mieux convenable de traiter ce mémoire selon deux grandes parties; la première s’occupera à citer les divers accords et conventions du Maroc avec les pays de l’O.C.I, la deuxième partie sera un espace pour dresser une étude statistique des échanges commerciaux, et l’évolution de ceux- ci pendant cette dernière décennie.
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[1]: Le commerce inter Islamique



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