Le rôle des banques dans le financement des contrats internationaux

banques et le financement
“… garanties offertes par les banques, et il sera structuré comme suit :
A. Les risques liés aux opérations du commerce extérieur
B. Les garanties bancaires …”

CIEFAC – TS en commerce international

Le rôle des banques dans le financement des contrats internationaux

Le rôle des banques dans le financement
des contrats internationaux
cas de la B.E.A

Présenté par:
Melle DOUKH Amel & Melle IMMOUNE Nassima

Encadreur:
Mr BENHAMI Tahar

Promoteur:
Mr GASSEB Rachid

Sommaire:
* Introduction générale:
* Section A
* Techniques de financement à court terme.
o A.1. Le crédit de préfinancement
o A.2. La mobilisation des créances nées sur l’étranger
o A.3. Les avances en devises
o A.4. L’affacturage
* Section B
* Techniques de financement à moyen et long terme
o B.1. Le crédit fournisseur
o B.2. Le crédit acheteur
o B.3. Le crédit-bail international(le leasing)
* Section C
* Autres techniques de financement à moyen et long terme.
o C.1. Le forfaitage (forfaiting)
o C.2. La confirmation de commande
o C.3. Le crédit financier
o Synthèse:
* Section A
* Le système Swift
o A.1 Le procède SWIFT :
o Section B :
o Les techniques de paiement
+ B.1 La lettre de change
+ B.2 Billet a ordre :
* Section C
* Autres instruments de paiement
o C-1 Le chèque
o C.2 Le virement :
* Section A :
* Les risques inhérents aux opérations du commerce extérieur
* Section B :
* Les garanties bancaires
* Section A
* Historique de la B.E.A
* Section B
* Présentation de la D.C.E et le déroulement
* « D’un crédit acheteur »
* Section C
* Présentation de la D.R.I et le déroulement de
* « La garantie de bonne exécution »
o C.3. Missions des sous structures de la direction des relations internationales :
o C.4 Organigramme de la direction des relations internationales :
* Conclusion générale :

Le rôle des banques dans le financement des contrats internationaux

Index:
Introduction générale
Chapitre 01: les différentes techniques de financement
Introduction.
Section A: les techniques de financement à court terme.
A.1. crédit préfinancement
A.1.1.Définition.
A.1.2.Caractéristiques.
A.1.3.Avantages et Inconvénients
A.2. la mobilisation des créances nées sur l’étranger.
A.2.1.Définition.
A.2.2.Caractéristiques
A.2.3.ProcédureA.2.4. Avantages et Inconvénients
A.3. les avances en devises
A.3.1.Définition.A.3.2.Caractéristiques
A.3.3.Déroulement de l’opération
A.3.4.Avantages et Inconvénients
A.4. l’affacturage
A.4.1.Définition.
A.4.2.Caractéristiques
A.4.3.Déroulement et Schéma général (cf. Fig.n°1).
A.4.4.Avantages et Inconvénients
Section B: les techniques de financement à moyen et long terme
B.1. crédit fournisseur
B.1.1.Définition.
B.1.2.Caractéristiques.
B.1.3.Déroulement et Schéma général (cf.fig.n° 2).
B.1.4.Avantages et Inconvénients.
B.2. crédit acheteur
B.2.1.Définition.
B.2.2.Caractéristiques
B.2.3.Les différentes phases du crédit Acheteur
B.2.4.Procédure et Schéma général (cf.fig.n° 3)
B.2.5.Avantages et Inconvénients
B.3. crédit bail international (leasing)
B.3.1.Définition
B.3.2.Caractéristiques
B.3.3.Déroulement de l’opération et Schéma général (cf.fig.n° 4)
B.3.4.Avantages et Inconvénients.
Section C: autres techniques de financement.
C.1. forfaitage (forfaiting).
C.1.1.Définition
C.1.2.Caractéristiques.
C.1.3.Déroulement et Schéma représentatif de l’opération (cf.fig.n° 5).
C.1.3.1.La négociation
C.1.3.2.La réalisation.
C.1.4.Avantages et Inconvénients
C.2. la confirmation de commande.
C.2.1.Définition
C.2.2.Caractéristiques.
C.2.3.Procédure et Schéma général (cf.fig n° 6).
C.2.4.Avantages et Inconvénients.
C.3. le crédit financier
C.3.1.Définition
C.3.2.Caractéristiques.
C.3.3.Avantages et Inconvénients.
Synthèse

Chapitre 02: les différentes techniques de paiement
Introduction
Section A: le système Swift.
A.1. le procède Swift
A.2. règle de fonctionnement
A.3. les différents types de message Swift.
A.4. les avantage de ce système.
A.4.1.Sécurité.
A.4.2.La rapidité.
A.4.3.Le message SWIFT.
A.4.4.La fiabilité.
Section B: les effets de commerce (lettre de change et billet à ordre).
B.1. lettre de change.
B.1.1.Définition
B.1.2.Les différents types de la lettre de change
1. Traite protestable
2. Traite sans frais.
B.1.3.Fonction de la lettre de change
B.1.4.Emission de la lettre de change.
1. Condition de fonds.
2. La provision.
B.1.5.Avantages et Inconvénients.
B.2. billet à ordre
B.2.1. Définition
B.2.2.Montions d’un billet à ordre.
B.3. la différence entre eux.
Section C: autres instruments de paiement
C.1. Chèque
C.1.1.Définition.
C.1.2.Mentions
C.1.3.Les différents types de chèque.
1. Chèque d’entreprise
2. Chèque de banque.
C.1.4. Schéma du circuit d’un chèque bancaire
C.1.5.Avantages et Inconvénients.
C.2. virement
C.2.1.Définition.
C.2.2.Sa mise en place.
C.2.3.Les modalités pratiques du virement.
C.2.4.Avantages et Inconvénients du virement
Synthèse

Chapitre 03: les risques et les garanties
Introduction.
Section A: les risques inhérents au financement de contrat international.
A.1. stade de l’opération ou se situe le risque
A.1.1.Le risque de fabrication
A.1.2.Le risque de crédit
A.1.3.Le risque technique.
A.2. nature de risque
A.2.1.Risque Politique
A.2.2.Risque Commercial
A.2.3.Risque De l’acheteur.
A.2.4.Risque Economique
A.2.5.Risque de Change
Section B: les garanties bancaire
B.1. distinction entre le cautionnement et la garantie
B.1.1.Le cautionnement.
B.1.2.La garantie.
B.2. schémas de la mise en place des garanties.
B.2.1. La mise en place d’une garantie directe (cf.fig n° 7)
B.2.2.La mise en place d’une garantie indirecte (cf.fig n° 8 )
B.3. les principales sortes de garanties bancaires
B.3.1.La garantie de soumission (bid bond)
B.3.2.La garantie de restitutions d’avance
B.3.3.La garantie de bonne exécution.
B.3.4.La garantie de retenue de garantie
B.3.5.La garantie d’admission temporaire
B.4. schémas de mise en jeu des garanties
B.4.1.Mise en jeu d’une garantie directe.
B.4.2.Mise en jeu d’une garantie indirecte
Synthèse

Chapitre 04: étude de cas pratique
Introduction.
Section A: Historique de la Banque Extérieure d’Algérie.
A.1.Présentation Succincte de la B.E.A.
A.2.Historique de la B.E.A
A.3.Organigramme générale de la B.E.A.
Section B: Présentation de la D.C.E et le déroulement « d’un crédit Acheteur »
B.1.Organisation de la D.C.E.
B.2.Missions et attributions de la D.C.E
B.3.Missions des sous structures de la D.C.E
B.4.Organigramme de la D.C.E
B.5.Etude du 1er cas pratique « crédit acheteur »
Section C: présentation de la D.R.I et le déroulement de « la garantie de bonne Exécution »
C.1. Organisation de la D.R.I.
C.2. Missions générales de la D.R.I.
C.3. Missions des sous structures de la D.R.I
C.4. Organigramme de la D.R.I
C.5. Etude du 2eme cas pratique « garantie de bonne exécution »

Conclusion générale.
Annexes
Bibliographie
Abréviations

Chapitre I :Les différentes techniques de financement
Section A :Les techniques de financement à court terme
Section B :Les techniques de financement à moyen et long terme
Section C :Autres techniques de financement à moyen et long terme
Chapitre II :Les différentes techniques de paiement
Section A :Le système SWIFT
Section B :Les effets de commerce (lettre de change et billet à ordre)
Section C :Autres instruments de paiement
Chapitre III :Les risques et les garanties bancaires
Section A :les risques inhérents au financement de contrat international
Section B :les garanties bancaires
Chapitre VI :étude de cas pratique
Section A :Historique de la Banque Extérieure d’Algérie
Section B : Présentation de la D.C.E et le déroulement d’un crédit Acheteur
Section C: présentation de la D.R.I et le déroulement d’une garantie de bonne exécution

ABREVIATION:
BIRD: Banque Internationale pour la Reconstitution et le Développement.
B.E.A: Banque Extérieure d’Algérie
BIAM: Banque Industrielle de l’Algérie et de la Méditerranée
BIC: Bank Identifier Code
BNA:Banque National d’Algérie
CBE: Compte Bancaire Etranger
CIF: Coste Insurance Freight
CNEP:Caisse Nationale d’Epargne et de Prévoyance
DCE: Direction du Commerce Extérieur
DEGE:Direction d’Engagement des Grandes Entreprises
DEPME: Direction d’Engagement des Petites Moyennes Entreprises
DOE: Direction des Opérations avec l’Etranger
DRI: Direction des Relations Internationales
FMI: Fonds Mondial International
FOB: Free On Bord
LIBOR:London InterBank Offered
OCDE: Organisation de Coopération et de Développement Economique.
SWIFT: Society for Word wide Interbank Finacial Telecommunications
TICR: Taux d’Intérêt Commercial de Référence.

Introduction générale:
A une époque où le commerce extérieur est l’un des impératifs vitaux pour la santé économique d’une nation, les acteurs de la scène internationale (exportateurs, importateurs, banques) se trouvent quotidiennement confrontés à des problèmes que créent les frontières parmi, ceux-ci il en est un qui constitue la charnière de toutes opérations internationales: (les transactions et échange monétaire avec les divers facteurs de réglementation) Les échanges économiques extérieurs d’un pays reflètent sa situation économique, ses forces et faiblesses, de même que sa place et son poids au sein de la communauté internationale, orienter le commerce extérieur dans le sens des intérêts nationaux ont toujours été l’un des objectifs prioritaires de toutes politiques dans une société moderne.

Le rôle des banques, se trouve au carrefour des routes qui suit la monnaie, afin que celle-ci accomplisse au mieux, dans l’espace et temps voulu, sa double fonction d’instrument d’échanges et d’accumulation de stabilisation économique.

Toutefois, les banques, grâce à leurs réseaux d’agences et de correspondants, sont en mesure de fournir à leurs clients toutes les précisions nécessaires sur les entreprises étrangères.

De nos jours l’activité des entreprises et des banques est de plus en plus orientée vers des échanges internationaux, Vu le nouvel ordre économique mondial (la Mondialisation)

En effet, le développement des échanges internationaux, a eu comme conséquence la mise en place d’une gamme de moyens de paiement, et mode de financement adéquat pour le développement et le renforcement de ce dernier, car ces moyens de transaction constituent les paramètres déterminants et indispensables à tout échange commercial.

Pour cela, la mise en place des crédits extérieurs doit faire l’objet d’un calcul économique minutieux, pour le coût et le taux de rentabilité, et leurs remboursements doivent s’effectuer aux dates d’échéances contractuelles.

En définitive, pour assurer la bonne foi et le règlement d’un bon déroulement d’un contrat commercial, d’une facture ou d’une transaction internationale, ceux-ci doivent être démunis des risques,

C’est pourquoi des banques ont mis à la disposition de leurs clients différents techniques de financement qui reposent à leur tour de différents modes de transaction qu’on va démontrés dans notre étude, en répondant aux questions suivantes :
· Quels sont les différents moyens de financement qui conviennent dans les opérations du commerce extérieur ?
· Quelles sont les modalités et techniques de paiement utilisées dans le commerce international ?
· Quels sont les différents risques envisagés et comment les couvrir ?

Et enfin la question prédominante est de savoir quel est le rôle de la banque dans le financement des contrats internationaux ?

Pour aborder ce sujet, nous avons jugé favorable de subdiviser notre étude en quatre (04) chapitres

  • Le premier chapitre traitera les différentes techniques de financement, dont nous évoquons principalement les différents crédits à court, moyen et long terme, il est subdivisé en trois sections : qui on était consacrées respectivement:
    A. Les techniques de financement à court terme
  • B. Les techniques de financement à moyen et long terme
    C. Autres techniques de financement à moyen et long terme
  • Le second chapitre sera consacré aux différentes techniques de paiement utilisées dans le commerce international, dont on va parler :
    A. Système Swift
    B. les effets de commerce (lettre de change, billet à ordre)
    C. d’autres instruments de paiement (chèques, virements)
  • Le troisième chapitre analysera les risques inhérents aux opérations du commerce extérieur, et les garanties offertes par les banques, et il sera structuré comme suit :
    A. Les risques liés aux opérations du commerce extérieur
    B. Les garanties bancaires
  • le quatrième chapitre traitera les deux (02) cas pratique dont on entamera le « crédit acheteur » comme moyen de financement International, et « garantie de bonne exécution » comme exemple de garantie bancaire, et il est subdivisé comme suit :
    A. Historique de la B.E.A
    B. Présentation de la D.C.E et le déroulement d’un crédit acheteur
    C. Présentation de la D.R.I et le déroulement d’une garantie de bonne exécution

Nous terminerons notre étude, en démontrant dans quelle mesure le rôle de la banque est important dans le financement des contrats internationaux.



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