La variété des escroqueries dans les diverses branches de L’assurance

Escroqueries à L’assurance: “Toute attitude de l’assuré ne saurait être analysée en une fraude à l’assurance.

Des conditions précises doivent pouvoir être relevées, même si force est de constater que les manifestations de la fraude à l’assurance sont multiples et se révèlent à tous les stades de la vie du contrat d’assurance. Même si quelques domaines sont plus affectés que d’autres telle l’assurance automobile par ailleurs la fraude à l’assurance, pour être efficace atteste souvent d’une longue et complexe mise en scène à tromper la vigilance des assureurs et des experts pourtant aguerris à ce type de pratique. Elle n’émane pas toujours du seul assuré ou du souscripteur ceux-ci” […]

LA FRAUDE A L’ASSURANCE
Chapitre II : La variété des escroqueries dans les diverses branches de L’assurance.

[…]  pas toujours du seul assuré ou du souscripteur ceux-ci ont recours à des tiers afin de rendre plus difficile la preuve par l’assureur de la réalité de la mystification ces tiers personnes peuvent d’ailleurs parfois être de bonne foi on songe au médecin qui établit un certificat médical utilisé à des fins peu avouables, ou bien à l’expert mission né par l’assuré rapport à la réalité. Les assurés savent encore faire preuve d’audace comme cet exrocs qui avait engagé une action en justice contre la compagnie d’assurance pour vaincre les hésitations de celle-ci. Les hypothèses de fraude sont aussi variées que l’imagination des fraudeurs est fertile. et les diverses méthodes mises en œuvre sont d’autant plus élaborées et sophistiqués que l’enjeu est élevé toutefois , la fraude à l’assurance se réveil surtout au travers de deux ou trois principales formes qui se rencontrent tant en assurance de dommages qu’en assurances de personnes .

L’invention d’un sinistre fictif. Le sinistre fictif n’existe pas pour en obtenir l’indemnisation, l’assuré devra apporter la preuve de la survenance de l’événement et du dommage qui en résulte pour lui pour convaincre l’assureur il lui fournira de faux documents ou effectuera de fausse déclarations. En assurances de dommages (section 1) le sinistre fictif se traduit par la déclaration d’un accident d’un incendie ou d’un vol qui n’a rien d’accidentel. c’est-à-dire provenant du hasard l’événement a été provoqué par l’assuré lui provenant du hasard l’événement a été  provoqué par l’assuré lui-même ou par un tiers complice interssé ou non pouvant parfois ignorer le rôle qu’il joue c’est ainsi qu’un assuré n’hésitera pas a déclarer un sinistre provoqué volontairement par son concubin ou bien encore il s’invente une qualification erronée notamment une qualité professionnelle qu’il n’a plus les assurances de personnes ( section2) la fraude consiste dans l’invention d’une maladie.

Elle peut aller jusqu’à la mutilation volontaire ou l’absorption de substances mettant en danger l’individu. Pire encore dans les assurances de groupe ou l’organisme financier a sollicité du père de famille la conclusion d’un contrat d’assurance en garantie de son empreint, la fraude atteste du caractère profondément des espéré de l’assuré n’hésitant pas à se suicider afin de permettre à sa femme et à ses enfants de percevoir un capital important .
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– J.BIGOT « traité de droit des assurances » tome 3, le contrat d’assurance. LGDJ 2003 p : 1030 et s



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