La physionomie du syndicalisme au Maroc

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Université Mly Ismail
Faculté des sciences Juridiques,
Economiques Et Sociales
Meknés

OPTION : Droit Privé

Mémoire de Fin d’étude sous le thème:

syndicalisme au Maroc

La physionomie du syndicalisme au Maroc

Encadré par :
Mr : Fouad SEFRIOUI

Préparé par :
B. Abderrahmane  &  S. El Mahdi  &  E. Driss

Année Universitaire:
2008-2009

BIBLIOGRAPHIE:

* Ouvrages:
– AHMED BOUDAHRAIN: Le droit syndical marocain vue rétrospective. édition 2007.
– AYACH ALBERT: Le mouvement syndical au Maroc 1919-1942 tome 1 l’harmattan 1982.
– AYACH ALBERT: Le mouvement syndical au Maroc 1943-1948 wallada.
– ABDELLAH BOUDAHRAIN: Me droit du travail au Maroc tome 2.
– CONSEIL NATIONAL DE LA JEUNESSE ET L’AVENIR: Dialogue social édité avec participation de la fondation FRIEDRICH EBERT
– ABDELAZIZ MIAGE: Le droit syndical au Maroc en arabe.
– BOURAI AHMED HASSAN: La liberté syndicale et la portée de son influence sur les principes et les droits fondamentaux au travail en arabe.
– BEN BOUAZZA TAIB: La naissance du syndicalisme ouvrière libre au Maroc les éditions Magrébines 1992.
– Dahir n°1-57-119 du 18 Hijja 1376 (16 juillet 1957 sur les syndicats professionnels)
– Dahir n°1-00-01 du 15/2/2000 portant loi n°11-98 modifiant et complétant le
– Dahir du 16/7/1957 sur les syndicats professionnels
– Dahir n°1-57.067 publie au B.O du 30/8/1957 relatif aux conventions collectives du travail
– Décret n°2.57.1465 du 16 Rajab 1377 ( 5/2/1958) relatif a l’exercice du droit syndical par les fonctionnaires.
* SITES:
– SITE ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL
– SITE BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL
– SITE DES SYNDICATS MAROCAINS: UMT – CDT – UGTM – FDT – ODT – UNTM ..

Introduction :
Défini comme étant  le mouvement qui vise à unifier les travailleurs dans des organisations pour défendre leurs propres intérêts communs, le syndicalisme se présente comme l’un des traits qui jalonnait l’histoire du Maroc récent.
Ainsi, ayant opté pour le multipluralisme politique le Maroc s’est engagé à la consécration du multipluralisme syndical cela s’avère bien en lisant l’article 3 de la constitution qui prescrit.
« Les partis politiques, les organisation syndicales, les collectivités locales et les chambres professionnelles concurrent à l’organisation et à la représentation des citoyens ».
Or l’article 396 de la législation du travail attribue aux syndicats autres rôles non mentionnés dans l’article ci dessus. Outre la présentation et l’organisation des citoyens, les syndicats endossent aussi les tâches suivantes :
La protection des intérêts économiques, sociaux professionnels et moraux, collectifs ou individuels des ouvriers.
–    L’Etude et le développement des dits intérêts.
–    Le développement des capacités culturelles des adhérents
–    La participation à l’élaboration de la politique nationale en matière économique et sociale.
Aussi, les syndicats, selon toujours l’article 396, doivent être consultés chaque fois qu’il y a  des litiges en rapport avec leur attribution.
Ainsi, il se montre que le rôle joui par les syndicats est plus primordial que nous le croyons car leur cadre d’intervention touche presque la totalité des manifestations de la vie quotidienne des ouvriers.
Certes, le Maroc est l’un des pays précurseur en matière syndicale en Afrique. Ce mouvement syndical s’enrégimentait dès le début des années trente sous forme d’associations, avant de s’enraciner au sein de la société marocaine en s’adaptant avec les vicissitudes qui caractérisaient l’époque coloniale.
D’abord, durant l’intransigeance des autorités protectorales sur l’octroi aux marocains le droit syndical, ceux ci pour bénéficier de a droit affluaient aux syndicats européens qui leurs auraient pleinement les portes , or ce caractère secret ne dura pas plus longtemps car l’esprit du sacrifice des militants syndicaux l’intransigeance du mouvement nationale et la solidarité du peuple marocain qui abritait avec enthousiasme les aspirations révolutionnaires, finissaient par faire sortir le syndicalisme marocain de l’étape secrète à l’étapes solennelle en obligeant le colonisateur à reconnaître ce droit au marocain.
Ainsi il se montre que le mouvement syndical national participait avec activité à la réalisation de l’indépendance puis qu’il y avait une coordination solide entre le mouvement syndical, le mouvement national , l’action populaire, les efforts royaux et ceux de l’armée de libération . Ce qui a fructué l’indépendance longtemps attendue par tous les organismes de la société maroc.
Au lendemain de l’indépendance, le syndicalisme était  appelé à relever un nouveau défi qui est celui de l’organisation et de la démocratisation du mouvement syndical, cette période connaissait la création d’une panoplie de syndicats, elle était également caractérisée par certains moments d’instabilité et d’affrontement du mouvement syndical avec le pouvoir exécutif .
A l’époque moderne, plusieurs critiques peuvent être adressées à la situation syndicale, d’une part les syndicats sont encore soumis, quant eux conditions de fondation, d’organisation et d’approvisionnement …, aux disposition du dahir de 16 juillet 1957 qui est très dépassé et incapable de suivre les nouveautés de la contingence actuelle. D’autre part, en partant de la liberté syndicale , on sera obliger d’évoquer plusieurs insuffisances par exemple  Le Maroc n’a pas encore ratifié la convention n° 87 relative à la liberté syndicale, Aussi , le Maroc n’a pas céder aux demandes qui appelant à l’abrogation de l’article 288 du code pénal qui met des entraves devant le travail des syndicats en menaçant leurs adhérant d’une peine privative de liberté allant d’un mois à deux ans, ce qui est in conforme aux principe de la liberté syndicale .
Certes, le syndicalisme présente un certain nombre de spécificités qui le caractérisent marocainement , Ainsi l’ingérence du politique dans le syndical est facilement constatable, aujourd’hui la quasi totalité des partis politiques se font servi par une bras syndical pour avoir un poids politique vénérable, aussi la balkanisation des syndicats est l’un des caractères du syndicalisme marocain les plus déplorables, dans ce sens les scission et les différents donnent cycliquement naissance à de nouveau syndicats qui finissant généralement pas par avoir une préséance sur l’aspect syndical à qui ne fait qu’ affaibli l’action syndicale.
A vrai dire, la participation au dialogue social, est l’un des rôles que doit endosser les syndicats or l’idéalisme de ceux ci, l’intransigeance du gouvernement et la non sérosité des parties ont rendu ce dialogue une dialogue de sourds ce qui fait qu’il est devenu une question formelle qui n’aboutit pas à des résultats tangibles qui puissent améliorer la situation des travailleurs .
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– On parle des émeutes de 1981 et celle de 1990.



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