Instance Equité et Réconciliation

Université MOHAMED V-AGDAL
Faculté Des Sciences Juridiques
Economiques et Sociales
RABAT

DROIT PUBLIC EN LANGUE FRANCAISE

Mémoire de licence en Sciences Politiques sous le thème:

Instance-Equite-reconciliation

Instance Equité et Réconciliation

Dirigé par :
Professeur. Abdeslam BEKKALI

Préparé par :
Mlle A. Souad Mlle E. Awatif

Année Universitaire : 2004-2005

Plan

Première partie : Le contexte objectif de la création de l’Instance équité et réconciliation
Section I- les répressions et les dépassements des droits de l’homme au Maroc de 1956 à 1999
Section II- les revendications de la société civile pour tourner le page des années de plomb.
Section III- les efforts de l’Etat marocain dans le cadre des droits de l’homme : le processus institutionnel.

Deuxième partie : l’instance de l’équité et la réconciliation comme institution des droits de l’homme
section I : Le cadre philosophique de l’instance
section II : Le cadre fonctionnel de l’IER
section III : Les activités de l’IER
section IV :  Les contres-coups à propos de l’IER

Bibliographie

– Ahmed Blhadj Sendague : « Le sous développement et les droits de l’homme », Edition Babel.
– Ahmed Blhadj Sendague : « Les partis politiques marocains depuis l’indépendance », thèse de doctorat d’Etat, Paris 1975.
– John Waterbury : « Le commandeur des croyants, la monarchie et son élite », PUF , Paris 1975.
– Mounia Bennani Charaïbi : « Structures politiques et logiques d’action face à la libéralisation économique dans les pays arabes », CEDEJ, le Caire , novembre 2000.
– Thomas Gil : « La diversité et la rationalité des droits de l’homme », in droits fondamentaux et spécificités culturelles, ouvrage collectif-Textes recueillis et présentés par Henri Pallad et Stomation TIZIZ, édition l’harmattan 1997.
– Philipe Ardant : « droit constitutionnel et droits de l’homme », ouvrage collectif édité par l’association française des constitutionnalistes, Editions économica 1998.
– Jean Rivero : « Les libertés publiques, Tome I : Les droits de l’homme » , Editions PUF 1992.
– Michel Rousset : « Le Maroc de Hassan II : une monarchie constitutionnelle » in les cahiers de l’Orient, 2ème trimestre 2000, N° 58.
– Maurice Duverger : « Institutions politiques et droit constitutionnel », PUF Paris 1987.
– Mohamed El Ayadi : « Le printemps de 1965 » in le journal hebdomadaire, semaine du 18 au 24 Mars 2000.
-Jean Claude Santucci, Mohamed Benhlal, « Chronique marocaine », in Annuaire d’Afrique du Nord, 1990, pars, CNRS.
-Le journal hebdomadaire, N° 46, semaine du 29 décembre au 4 Janvier 2002.
-Mohamed Mouaquit ; « Le mouvement des droits de l’homme au Maroc » in Annuaire d’Afrique du Nord 1995.
-Bref aperçu sur l’Instance d’arbitrage indépendante pour l’indemnisation / Document publier par le CCDH.
-La constitution marocaine du 4 septembre 1992.
-Dahir 1.1.90.12 promulgué le 24 Ramadan 1410, Corresppondant au 20 Avril 1990.
-Dahir N°1.101.298 du 9 Décembre 2001, portant création de Diwan Al Madhalim.
-Le rapport de l’année 2003 sur la situation des droits de l’homme au Maroc publié par le CCDH Avril 2004.
-Discours du 12 Octobre 1999, prononcé par le Roi devant les responsables des régions , wilayas, provinces et préfectures du royaume.
-www.ICTJ.org
-www.IER.ma



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