L’audit bancaire : quelle pratique de l’audit interne ?

L’audit bancaire : quelle pratique de l’audit interne ?

Université Mohammed V – Agdal
Faculté des Sciences Juridiques,
Economiques et Sociales

Option : Monnaie, Finance, Banque
Sixième Semestre

Mémoire de licence sous le thème

L’audit bancaire

Sous la direction:
Mr. Le Professeur Driss FREJ & Mlle. Imane AZAMI

Préparé par :
G. Nissrine & E. Iliasse

Année Universitaire :
2005-2006

Sommaire

Introduction générale :
Partie1 : Pourquoi un audit bancaire ?
Chapitre1 : Le secteur bancaire (CBA)
Section: L’importance du secteur bancaire au niveau du système financier
1) Le rôle de la banque dans le financement de l’économie
2) Les réformes bancaires et leurs contributions à l’économie
Section2: Les risques bancaires
1) Les risques financiers :
a) Lerisque de taux d’intérêt
b) Le risque de change
c) Le risque de liquidité
d) Le risque sur titre à revenu variable
2) Les risques de contrepartie
a) Le risque clientèle
b) Le risque interbancaire
c) Le risque pays
3) Les risques opérationnels et techniques
a) Les risques informatiques
– risque informatique « les études informatiques » ;
– risque informatique 2 « les traitements informatiques» ;
– risque informatique 3 « télécommunication »
4)Les risques commerciaux
a)Le risque de marché
b)Le risque sur les biens et les services
5) Les risques de gestion interne
a) Le risque réglementaire
b) Le risque déontologique
c) Le risque stratégique
d) Le risque d’insuffisance fonctionnelle
e) Le risque de la gestion du personnel
f) Le risque de sous traitance
g) Le risque de communication externe
Chapitre 2 : la nécessité d’un audit bancaire
Section : Les différents types d’audit bancaire
1) l’audit interne
2) L’audit externe
Section 2 : Différences et complémentarités
1) Les différences entre l’audit interne et l’audit externe
2) complémentarités et rapprochements
a) Les complémentarités
b) Les rapprochements
Partie 2: Quelle pratique de l’audit interne bancaire?
Chapitre : Les normes d’un audit bancaire :
Section : Les normes de qualification :
1) Les missions, pouvoirs et responsabilités
2) L’indépendance et objectivité
a) L’indépendance dans l’organisation
b) L’objectivité individuelle
c) Les atteintes à l’indépendance et à l’objectivité
3) Les compétences et consciences professionnelles
a) Les compétences
b) Les consciences professionnelles :
4) Le programme d’assurance et d’amélioration qualité
a) L’évaluation du programme qualité
b) Les rapports relatifs au programme qualité
c) L’utilisation de la mention »conduit conformément aux normes»
d) L’indication de non-conformité
Section 2 : Les normes de fonctionnement
1) La gestion de l’audit interne
a) La planification
b) La communication et Approbation
c) La gestion des ressources
d) Les règles et procédures
e) La coordination
f) Les rapports au conseil et à la direction générale
2) La nature du travail :
a) Le management des risques
b) Le contrôle
c) Le gouvernement d’entreprise
3) La planification de la mission
a) Les considérations relatives à la planification
b) Les objectifs et Champ de la mission :
c) Les ressources affectées à la mission
d) Le programme de travail de la mission
4) L’accomplissement de la mission
a) L’identification des informations
b) L’analyse et évaluation
c) La documentation des informations
d) La supervision de la mission
5) La communication des résultats
a) La qualité de la communication
b) L’indication de non-conformité aux normes :
c) La diffusion des résultats
Chapitre 2 : Les types de l’audit interne :
Section : L’audit opérationnel :
1) L’approche de l’audit total
2) Le management stratégique
3) Le contrôle de gestion
Section 2 : L’audit risque
1) La fonction et définition de l’audit risque
2) L’objectif de l’audit risque
Conclusion générale

Introduction générale

La banque exerce dans un environnement en perpétuel changement. Sa survie est conditionnée par la capacité des responsables banquiers à s’adapter à ces évolutions.

Le développement et la complexité croissante des opérations bancaires ont saturé en général les services chargés du contrôle.

Certes dans cet environnement, il devient vital d’auditer la banque. Vu la complexité et la largesse du thème audit bancaire, on a essayé de délimiter notre sujet à l’audit interne bancaire.

L’audit bancaire constitue une étape importante pour toutes les banques qui cherche une meilleure optimisation de sa gestion globale.

Il s’agit là d’une analyse des coûts en amont et la recherche des résultats en aval tout en permettant de:

• Générer une analyse quasi complète des moyens employés par la banque ;
• Entraîner une formulation des volontés et objectifs ;
• Obliger à une synthèse et à une projection dans le futur.

C’est le rôle, donc, des responsables de se doter des moyens permettant d’en détecter les écarts et les erreurs et d’en apprécier les projections dans l’avenir.

Si dans les pays développés l’utilisation des techniques d’audit interne bancaire a pu réaliser des progrès appréciables, pour le cas des pays en voie de développement est beaucoup plus loin et nécessite encore plus d’efforts à déployer dans le domaine.

D’origine ancienne, l’audit bancaire a connu ces dernières années une évolution remarquable.

Elle ne s’est pas limitée aux objectifs assignés à l’audit mais, elle a touchait également à son domaine d’application et à ses objets.

Ainsi, l’audit bancaire se place comme un outil stratégique du management des organisations qu’elles soient petites ou grandes, publiques ou privées.

C’est un concept composite et complexe.

Il est entouré de beaucoup de confusion, parce qu’on entend souvent par l’audit le contrôle financier, alors que celui-ci peut s’étendre à plusieurs domaines et spécialités plus larges que ceux du contrôle financier tel que l’audit de fonctionnement, l’audit stratégique, l’audit organisationnel, etc…

Actuellement il s’est construit autour de l’audit bancaire une image de modernité et d’efficacité qui provient de quatre facteurs essentiels : la richesse, le dynamisme du concept, le caractère pluridisciplinaire de ses approches, de la rigueur de sa méthode et enfin le caractère critique de son analyse.

Etymologiquement, l’audit provient du verbe latin audire qui signifie écouter.

La science de l’audit qui est le produit de toute une évolution économique et sociale n’a pas cessé depuis le début du siècle en passant par la deuxième guerre mondiale et surtout depuis les années 80 de connaître un renversement considérable dans l’objet et les perspectives de ces interventions.

On peut définir aujourd’hui l’audit bancaire par toute évolution indépendante des diverses opérations et du contrôle interne de la banque pour déterminer si des politiques et des procédures sont suivies et maîtriser, si les ressources sont utilisées de façon efficace et économique, et si les objectifs de l’organisation sont atteints.

Plus précisément, l’audit bancaire consiste à autoriser l’examen d’information par une tierce personne, autres que celle qui les prépare et les utilise,.

Avec l’intention d’établir leur véracité, et de faire un rapport sur le résultat de cet examen avec le désir d’augmenter l’utilité de l’information pour l’utilisateur.

En matière de contrôle des établissements bancaires, la démarche générale de l’audit reste la même.

En outre les diligences normales en matière d’audit interne sont aussi applicables aux établissements de crédit.

Toutefois il faut souligner les caractéristiques suivantes : les actifs sont dans leur majeure partie liquide ou mobilisable et risqué, ses actifs ne sont pas gérés selon les mécanismes du marché.

Les techniques de régulation des autorités monétaires ont une grande influence sur les liquidités des banques.

Les banques sont soumises aux règles prudentielles pour préserver leur solvabilité et le volume des opérations bancaires est considérable.

L’auditeur doit tout connaître sur la réglementation bancaire, car son objectif, outre la recherche de la sincérité et de l’image fidèle de l’établissement, il doit étudier le degré de respect des banques de cette réglementation.

La problématique à laquelle nous tenterons de répondre tout au long de ce travail peut être formulée comme suit : « quel audit interne pour les banques » ?

C’est-à-dire à quel niveau les responsables des banques sont-ils conscients de la nécessité d’opter pour une pratique de l’audit ?

Cette prise de conscience se manifeste-t-elle concrètement par la mise en place de moyens permettant d’avoir une meilleure rentabilité ?

Quelles sont les contraintes et les perspectives d’application de l’audit au sein des banques ?

Répondre à ces questions revient à s’interroger sur l’audit et sa contribution au développement de la banque.

L’idée centrale consiste à démontrer que la pratique de l’audit s’impose aujourd’hui plus que jamais comme une nécessité impérieuse.

Notre objectif consistera, donc, à clarifier les modalités et les spécificités de l’audit bancaire et à montrer l’efficacité et l’utilité de sa mise en œuvre.

Dans ce cas, notre plan va s’articuler autour de deux parties : la première partie est intitulée « pourquoi un audit bancaire ? ».

Cette partie s’articule en deux chapitres, le premier porte sur le secteur bancaire et le second s’interroge sur la nécessité d’un audit bancaire.

Quant à la deuxième partie : elle s’intitule « quelle pratique de l’audit interne bancaire ? » elle s’articule en deux chapitres, le premier définira les normes de l’audit interne bancaires et le second traitera les types de l’audit interne.

« Le seul savoir-faire ne suffit pas, s’il n’est pas accompagné d’un faire-savoir »
Vernimmen P.

Le secteur bancaire et le système financier

Partie 1 :

L’audit bancaire – pourquoi un audit bancaire ?

Le secteur bancaire marocain détient une place importante dans le financement de l’économie, à travers la collecte et la mobilisation des ressources d’épargne disponible.

L’activité des établissements de crédit présente des risques multiples, c’est pour cette raison qu’apparaît l’importance de l’audit au sein de l’établissement bancaire.

Il permet de contrôler ces risques et d’évaluer l’activité des services bancaires d’une manière objective et indépendante.

Pour saisir l’utilité de l’audit bancaire, on analysera dans un premier chapitre le pourquoi d’un audit bancaire et dans un désert chapitre en s’attardera davantage sur la nécessité d’un audit bancaire.

C’est-à-dire les différents types de l’audit bancaire, ses différences et ses complémentarités.

Chapitre 1 :

Le secteur bancaire

Les banques marocaines participent au développement économique. Elles sont appelées à offrir aux agents qui ont un besoin de financement des moyens de paiements pour financer leurs investissements.

Dans le cadre de financement de l’économie par les établissements de crédit, les banques encours un ensemble de risque.

Section 1:

L’importance du secteur bancaire au niveau du système financier

Depuis le début des années 90, l’environnement bancaire a beaucoup évolué, cette évolution marquée essentiellement par l’introduction de la loi bancaire du 6 juillet 1993 a provoqué une nouvelle vision de l’activité et des enjeux des établissements de crédit dans l’économie marocaine.

En effet, l’activité bancaire est décrite par « établissement de crédit » dont l’activité consiste dans :

1. «la réception de fonds du public, la distribution de crédit,
2. la mise à la disposition de la clientèle de tous moyens de paiement et leurs gestion » .

Cette définition suggère dés le départ la notion de l’intermédiation qui a pour fonctionnement de rapprocher les offres et les demandes de liquidité.

1) Le rôle de la banque dans le financement de l’économie

Les banques remplissent une fonction économique majeure en transformant les dépôts reçus des épargnants (généralement à court terme) pour financer les investissements proposés par les investisseurs (à moyen et long terme).

Le financement de l’économie par les établissements de crédit a connus des mutations ces dernières années pour plusieurs raisons :

• L’abolition du plancher d’effet public en vertu duquel les banques étaient tenus de conserver un pourcentage de leurs avoirs en bon de trésor, ce plancher qui était de l’ordre de 35% des exigibilités à vue a été graduellement réduit à partir de 1991 pour être supprimer le 30 juin 1998.
• La suppression de ce mode de financement du trésor par les banques a augmenté les liquidités des avoirs bancaires. Cette liquidité qui sert en premier lieu à amélioré les crédits octroyés aux entreprises.
• La chute considérable des taux débiteurs à l’égard des autres taux depuis la phase de la libéralisation financière, ce qui a diminuer le coût des investissements financés par les crédits bancaires.
• Le désencadrement de crédit a provoqué une compétitivité inter bancaire très intense. Chaque banque veut gagner des parts de marché, améliorer son image auprès de la clientèle, et imposer son poids.

Les banques permettent de promouvoir la croissance en agissant sur la transformation des ressources des épargnants en faveur de la demande de financement par les agents qui ont un besoin de financement.

Au Maroc, les établissements de crédit tiennent la première place en matière de financement du tissu économique.

L’objectif et de réunir les conditions nécessaires au développement du secteur privé et de le mettre sur la voix de la croissance, surtout avec les nouvelles exigences de l’ouverture sur l’extérieur marqué par l’adhésion du Maroc au GATT puis à l’organisation mondiale du commerce.

Le rôle du secteur privé pour améliorer la croissance économique d’une manière forte et durable nécessite un financement suffisant et continu de l’activité d’investissement, et un dispositif qui transforme les ressources disponibles.

Dans la sphère financière marocaine ce sont les banques qui jouent ce rôle. La finance indirecte est plus développée que la finance directe.

On considère ici les aspects qui montrent ceci :

• La quasi majorité du tissu économique marocain est composé de PME/PMI dont le capital est inférieur à celui exigé par les trois compartiments.
• La bourse des valeurs exige l’entreprise d’entrer dans une dynamique de transparence, de rigueur, et de performance.
• Complexité des procédures d’introduction en bourse.

2) Les réformes bancaires et leurs attributions à l’économie

Dés les réformes qui ont entamées le secteur bancaire, les établissements bancaires ont essayés de s’ouvrir sur l’extérieur

C’est pour cette raison que l’implantation des banques marocaines à l’étranger a augmenté, il est caractérisée par une forte concentration dans les pays de l’Union Européen, cet état trouve son explication dans le poids des relations économiques du Maroc avec l’Union Européen et dans le nombre très important des ressortissants qui y travaillent .

Certes, l’activité bancaire contribue très positivement à la croissance économique, mais compte tenu de la sensibilité du secteur, les établissements de crédit sont soumissent à un contrôle auprès des autorités suprêmes.

En effet, le contrôle de la profession bancaire se justifie d’abord par le fait que la majeure partie des ressources bancaires est constituée des dépôts de la clientèle.
Ensuite, dans la mesure où les banques participent à la création monétaire, il est essentiel de contrôler le secteur par l’autorité de tutelle.

Enfin, avec la libéralisation du secteur bancaire, les établissements de crédit se trouvent exposés à des risques qui pourraient affecter aussi bien leur liquidité que leur solvabilité.

Ces risques peuvent ébranler toute la place par l’effet de la contagion (crise systémique).

A ce titre, « BAM (Business Activity Monitoring) est chargé d’effectuer le contrôle sur place et sur documents des établissements de crédit et de leurs filiales».

Le contrôle sur place c’est à dire que BAM a le droit a tout moment d’effectuer des inspections sur place,

Le contrôle sur document signifie que BAM demande des états de synthèses (bilan, comptes de produits et de charges, état des soldes de gestion, tableau des flux de trésorerie, et état des informations complémentaires « ETIC ») et les documents qui lui sont complémentaires.

Les établissements de crédit sont tenus aussi de respecter des dispositions législatives et réglementaires relatives à l’exercice de la profession bancaire.

Il s’agit bien évidemment du respect des règles prudentielles qui sont, selon l’article 28 de la loi :

• Le capital minimum.
• Les provisions des créances en souffrance des titres et emplois ayant subi une dépréciation.
• Le coefficient minimum de solvabilité .
• Le coefficient maximum de division des risques des établissements de crédit .
• Le coefficient de liquidité etc.